Année 2021

Février 2021

 

Télécharger RAA Préfet de Loir et Cher

> Recueil des actes administratifs publiés entre le 16 et le 28 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,16 Mb

> AP portant interdiction de teknival et de circulation des PL 3T5 transportant du matériel de sons en 41 du 26/02/21 au 01/03/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> AP 190221 désignant la liste des centres de vaccination contre la Covid-19 dans le Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Recueil contenant les arrêtés publiés entre le 1er et le 15 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,58 Mb

> AP portant réglementation de circulation pour les véhicules sup. à 7.5t pour le 41 pour le 12/02/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> AP portant réglementation de circulation pour les véhicules sup. à 7.5t pour le 41 pour le 11/02/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> AP portant interdiction de circulation pour les transports scolaires pour le 41 pour le 11/02/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AP portant interdiction de rassemblements festifs et de transport de matériel sonore pour le département 41 du 12 au 15 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> AP portant interdiction de circulation pour les transports scolaires pour le 41 pour 10/02/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> arrêté préfectoral désignant la liste des centres de vaccination contre la Covid-19 dans le Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> arrêtés préfectoraux interdisant les rassemblements à caractère musical et interdisant la circulation des PL transportant du matériel de son entre... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> arrêtés préfectoraux portant obligation du port du masque dans le département et dans certaines communes du 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

> arrêté préfectoral portant classement des centres d'incendie et de secours du Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> arrêtés portant institution d'une régie de recettes auprès de la circonscription de la sécurité publique de Blois et nomination de régisseurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> RAA spécial n° 41.2021.02.026 du 25 février 2021 : Arrêté n° 41.2021.02.25.002 du 25 février 2021 portant réglementation de la circulation dans le... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb