Novembre 2021

 
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> Recueil des actes administratifs parus entre le 16 et le 30 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,84 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-018 du 30 novembre 2021 portant modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Rem... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-015 du 26 novembre 2021 modifiant les membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> RAA spécial n° 41-2021-11-014 du 22 novembre 2021 portant composition de la commission d'expulsion (COMEX) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-013 du 22 novembre 2021 modifiant la composition du CDEN (conseil départemental de l'éducation nationale) de Loir-et-Cher... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-012 du 19/11/21 portant interdiction de transport de matériel de sons du 19 au 22/11/21 pour le Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-010 du 18/11/21 portant interdiction de teknival et de transport de matériel de sons du 19 au 22/11/21 pour le Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Recueil contenant les arrêtés pris entre le 1er et le 15 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,51 Mb

> Annexe à l'arrêté 41-2021-11-12-00001 du 12 novembre 2021 - Périmètre coeur de ville de Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-008 du 12 novembre 2021 : AP prescrivant les conditions de port du masque dans les communes de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-005 du 5 novembre 2021 portant renouvellement des membres du CDEN de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> RAA spécial n°41-2021-11-004 du 4 novembre 2021 - délégation de signature au chef de la maison d'arrêt de Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> AP portant interdiction de teknival du 5 au 8 nov 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> recueil arrêtés portant interdiction teknival et circulation de véhicules transportant du matériel de sons du 10 au 15 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> recueil arrêté préfectoral prescrivant les conditions du port du masque à compter du 29 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

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