Année 2021

Avril 2021

 

> arrêtés préfectoraux portant obligation du port du masque sur les communes de Gièvres, Fresnes, Beauce la Romaine et Nouan le Fuzelier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

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> Recueil des arrêtés publiés entre le 16 et le 30 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,60 Mb

> AP portant interdiction de teknival et de circulation des PL 3T5 transportant du matériel de sons en 41 du 30/04/21 au 03/05/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> RAA spécial n°41-2021-04-031 du 29 avril 2021 relatif affectation DDETS-PP et détention armes Ville de Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> RAA spécial n° 41-2021-04-028 du 22 avril 2021 relatif au dépôt des candidatures et propagandes élections des conseillers départementaux les 20 et... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> AP portant interdiction de teknival et de circulation des PL 3T5 transportant du matériel de sons en 41 du 23/04/21 au 26/04/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Recueil des arrêtés publiés entre le 1er et le 15 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,76 Mb

> RAA spécial n° 41-2021-04-023 du 16 avril 2021 relatif à la fermeture exceptionnelle au public du service départemental de la publicité foncière et... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> RAA spécial n° 41-2021-04-016 : avenant n° 1 à convention délégation gestion du 31/12/2019 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion fina... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> AP portant interdiction de teknival et de transport de matériel sonore pour le département 41 du 16 au 19 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> RAA spécial n°41-2021-04-014 du 13 avril 2021 : arrêtés gestion volumétrique Beauce blésoise/centrale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> arrêté préfectoral désignant la liste des centres de vaccination contre la covid-19 dans le 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> RAA Spécial n° 41-2021-04-010 du 9 avril 2021: Convention de délégation de gestion confiant à la DDT 18 la mission d'instruction des dossiers de de... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> RAA spécial n° 41-2021-04-009 du 8 avril 2021 : décision du 7 avril 2021 de M. GARCIA DREETS affectation des agents de contrôle et gestion intérims - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,41 Mb

> AP portant interdiction de teknival et de circulation des PL 3T5 transportant du matériel de sons en 41 du 09/04/21 au 12/04/21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> recueil-41-2021-04-004-AP interdiction de Teknival en Loir et Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> AP portant obligation du port du masque Nouan le Fuzelier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêtés préfectoraux portant diverses mesures en vue de ralentir la propagation de l'épidémie de covid-19 dans le Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> arrêté préfectoral fixant la liste des restaurants routiers autorisés à ouvrir dans le Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> arrêtés préfectoraux divers en vue de ralentir la propagation de l'épidémie de covid-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> arrêté désignant la liste des centres de vaccination contre la covid-19 dans le Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb