Mars 2024

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Télécharger recueil-41-2024-03-024-AP portant interdiction de circulation de véhicules sur l'avenue de Chateaudun à Blois PDF - 0,14 Mb - 23/03/2024

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Télécharger Recueil des actes administratifs enregistrés entre le 16 et le 31 mars 2024 PDF - 12,77 Mb - 02/04/2024

Télécharger RAA SPECIAL N° 41-2024-03-028 du 29/03/2024 - Encadrement du piegeage du sanglier pour la période du 1er avril 2024 au 30 juin 2024. PDF - 0,27 Mb - 29/03/2024

Télécharger RAA n° 41-2024-03-023 du 22 03 24_Clôture des travaux de rénovation du cadastre de la commune de La Fontenelle PDF - 0,16 Mb - 22/03/2024

Télécharger Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyens de caméras installées sur des aéronefs - exercice NOVI du 21... PDF - 0,17 Mb - 21/03/2024

Télécharger AP portant institution et composition du conseil médical en formation plénière pour les agents de la FPT de Loir-et-Cher et collectivités non affil... PDF - 0,37 Mb - 04/03/2024

Télécharger RAA n°41-2024-03-017 du 18 mars 2024_Décision du 4 mars 2024 concernant la fermeture définitive d'un débit de tabac ordinaire permanent sur la comm... PDF - 0,49 Mb - 18/03/2024

Télécharger Recueil des actes administratifs enregistrés entre le 1er et le 15 mars 2024 PDF - 7,14 Mb - 18/03/2024

Télécharger Recueil des actes à données nominatives enregistrés entre le 1er et le 15 mars 2024 PDF - 0,30 Mb - 18/03/2024

Télécharger Recueil-des-actes-administratifs 41-2024-03-014-Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images PDF - 0,22 Mb - 17/03/2024

Télécharger Recueil-des-actes-administratifs 41-2024-03-013-Arrêté portant interdiction de circulation de véhicule dans le Domaine PDF - 0,15 Mb - 17/03/2024

Télécharger recueil-41-2024-03-009-recueil-des-actes-administratifs-special PDF - 0,24 Mb - 11/03/2024

Télécharger RAA n° 41-2024-03-003 du 1er mars 2024 - ARS-DD41- Agrément CDS Romorantin-Lanthenay 41 PDF - 1,12 Mb - 01/03/2024

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