• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfet
de Loir-et-Cher

Les services de l'État en
Loir-et-Cher

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
    Réseaux sociaux
    France 2030
    Outils
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture
    Alimentation, consommation et commerce
    Aménagement du territoire, construction, logement
    Citoyenneté - Élections
    Culture
    Développement durable et cadre de vie
    Education et formation
    Égalité entre les femmes et les hommes
    Environnement
    Jeunesse, sports et vie associative
    Prévention des risques
    Relations avec les collectivités
    Santé
    Sécurité civile et sécurité publique
    Sécurité routière, éducation routière et transports
    Solidarité, hébergement, et populations vulnérables
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture, environnement, aménagement et logement
    Consommation, alimentation, animaux
    Culture
    Défense
    Économie, Entreprises, Emploi
    Éducation
    État et collectivités
    Préfecture et sous-préfectures
    Santé et cohésion sociale
    Sécurité et protection des personnes
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Appels à projets
    Communiqués de presse
    Connaissance des Territoires
    Enquêtes publiques
    Informations des Acquéreurs et Locataires (IAL)
    Offres d'emploi / Concours
    Programme Transparence
    Publications légales
    Qual-e-Pref
    Rapport d'activité
    Recueil des actes administratifs
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Activités et professions réglementées
    Aéronautique
    Annonces judiciaires et légales
    Armes
    Article 2 ou 3 pour les bi-nationaux algériens
    Associations
    Carte nationale d'identité
    Cartes grises
    Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
    Chasse
    Chiens dangereux
    Distinctions honorifiques
    Espaces France Services
    Étrangers en Loir-et-Cher
    Lanternes célestes et lâchers de ballons
    Manifestation à caractère revendicatif sur la voie publique
    Manifestations sportives
    Naturalisation
    Passeports
    Permis de conduire
    Réforme Nationale des Titres Sécurisés
    Sécurité des évènements
    Vidéoprotection
    Vos démarches - Procédure
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Publications légales

Publications

  • Appels à projets
    • Année 2022
    • Année 2020
    • Année 2021
    • Cartographies dynamiques GeoIDE Carto
    • Cartothèque du territoire
    • Données géographiques
    • Etudes transversales et diagnostics
    • Indicateurs territoriaux
    • Le chiffre du mois
    • Le Loir-et-Cher en bref
    • Le Service Connaissance des Territoires et Prospective de la DDT
    • Portail d'urbanisme de Loir-et-Cher
    • Publications thématiques
  • Enquêtes publiques
  • Informations des Acquéreurs et Locataires (IAL)
  • Offres d'emploi / Concours
  • Programme Transparence
    • Actes de notoriété acquisitive
    • Avis de l'autorité environnementale (AE)
    • CDNPS
    • CoDERST
    • DUP
    • Enquêtes publiques
    • Etude de compensation collective agricole
    • Installations classées
    • Liste départementale de Loir-et-Cher d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur
    • Participation du public
    • Procédures d’autorisation ou de déclaration au titre de la loi sur l’eau
  • Qual-e-Pref
  • Rapport d'activité
    • Année 2023
    • Délégations de signatures
    • Année 2022
    • Année 2021
    • Année 2020
    • Année 2019
    • Année 2018
    • Année 2017
    • Année 2016

Publications légales

Sélectionnez votre thématique

Actes de notoriété acquisitive

Avis de l'autorité environnementale (AE)

CDNPS

CoDERST

DUP

Enquêtes publiques

Etude de compensation collective agricole

Installations classées

Liste départementale de Loir-et-Cher d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur

Participation du public

Procédures d’autorisation ou de déclaration au titre de la loi sur l’eau

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook

Actualités

  • Réseaux sociaux
  • France 2030
  • Outils

Actions de l'État

  • Agriculture
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement du territoire, construction, logement
  • Citoyenneté - Élections
  • Culture
  • Développement durable et cadre de vie
  • Education et formation
  • Égalité entre les femmes et les hommes
  • Environnement
  • Jeunesse, sports et vie associative
  • Prévention des risques
  • Relations avec les collectivités
  • Santé
  • Sécurité civile et sécurité publique
  • Sécurité routière, éducation routière et transports
  • Solidarité, hébergement, et populations vulnérables

Services de l'État

  • Agriculture, environnement, aménagement et logement
  • Consommation, alimentation, animaux
  • Culture
  • Défense
  • Économie, Entreprises, Emploi
  • Éducation
  • État et collectivités
  • Préfecture et sous-préfectures
  • Santé et cohésion sociale
  • Sécurité et protection des personnes

Publications

  • Appels à projets
  • Communiqués de presse
  • Connaissance des Territoires
  • Enquêtes publiques
  • Informations des Acquéreurs et Locataires (IAL)
  • Offres d'emploi / Concours
  • Programme Transparence
  • Publications légales
  • Qual-e-Pref
  • Rapport d'activité
  • Recueil des actes administratifs

Démarches

  • Activités et professions réglementées
  • Aéronautique
  • Annonces judiciaires et légales
  • Armes
  • Article 2 ou 3 pour les bi-nationaux algériens
  • Associations
  • Carte nationale d'identité
  • Cartes grises
  • Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
  • Chasse
  • Chiens dangereux
  • Distinctions honorifiques
  • Espaces France Services
  • Étrangers en Loir-et-Cher
  • Lanternes célestes et lâchers de ballons
  • Manifestation à caractère revendicatif sur la voie publique
  • Manifestations sportives
  • Naturalisation
  • Passeports
  • Permis de conduire
  • Réforme Nationale des Titres Sécurisés
  • Sécurité des évènements
  • Vidéoprotection
  • Vos démarches - Procédure

Préfet
de Loir-et-Cher

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.