Télécharger RAA spécial du 28 juillet 2017 portant publication de l'arrêté du préfet de Loir-et-Cher du 28 juillet 2017 confiant la suppléance de secrétaire général de la préfecture et l'intérim de directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher à M. André PIERRE-LOUI PDF - 0,50 Mb - 28/07/2017

Télécharger Arrêté préfectoral du 20 juin 2017 portant délégation de signature à M. Nicolas GRENIER directeur de la légalité et de la citoyenneté de la préfecture de Loir-et-Cher PDF - 2,25 Mb - 20/06/2017

Télécharger Recueil spécial du 7 avril 2017 d'arrêté de délégation de signature : SIDSIC de Loir-et-Cher PDF - 0,10 Mb - 07/04/2017

Télécharger Recueil spécial du 23 février 2017 : arrêté de subdélégation de signature de M. Patrice GRELICHE, DIRECCTE Centre-Val de Loire PDF - 2,04 Mb - 23/02/2017

Télécharger RAA spécial du 28 décembre 2017 : arrêtés de suppléance du Secrétaire général et de la directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher et délégation de signature à M. Pierre-Louis, sous-préfet de Vendôme et à Mme Tachouaft, DRHMM à la préfecture PDF - 3,43 Mb - 28/12/2017

Télécharger RAA spécial n° 41-2017-12-009 du 21 décembre 2017 relatif à l'arrêté confiant la suppléance de directeur de cabinet du Préfet de Loir-et-Cher à Mme Catherine FOURCHEROT, sous-préfet de Romorantin-Lanthenay du 22 au 28 décembre 2017 PDF - 0,96 Mb - 21/12/2017

Télécharger RAA spécial du 18 décembre 2017 : arrêté de subdélégation de signature de M. Christophe CHASSANDE, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Centre-Val de Loire PDF - 1,29 Mb - 18/12/2017

Télécharger RAA spécial du 13 décembre 2017 : arrêté confiant à Mme Catherine FOURCHEROT, sous-préfète de Romorantin-Lanthenay, la suppléance du préfet de département de Loir-et-Cher PDF - 0,06 Mb - 13/12/2017

Télécharger RAA spécial du 8 décembre 2017 : arrêté de délégation de signature de Mme Estelle RONDREUX, aux agents de la Direction départementale des territoires (DDT) de Loir-et-Cher PDF - 0,19 Mb - 08/12/2017

Télécharger RAA spécial du 7 décembre 2017 : décisions de délégation de signature de la Cour d'Appel d'Orléans PDF - 1,58 Mb - 07/12/2017

Télécharger RAA spécial du 24 novembre 2017 : arrêté de délégation de signature à M. Pierre BOUSQUET, chef du service interministériel d'animation des politiques publiques (SIAPP) à la préfecture de Loir-et-Cher PDF - 0,28 Mb - 24/11/2017

Télécharger RAA spécial du 22 novembre 2017 des arrêtés de délégation de signature à : Mme Catherine FOURCHEROT, SPRL (suppléance), Mme Marianne DERIEUW, chef du BDT, Mme Marie-Frédérique WHITLEY, directrice de cabinet, agents de la DLC PDF - 0,63 Mb - 22/11/2017

Télécharger RAA spécial du 17 novembre 2017 : arrêté de subdélégation de signature de M. Franck MORDACQ, DRFIP Centre-Val-de Loire et du Loiret PDF - 0,12 Mb - 17/11/2017

Télécharger Recueil spécial du 16 novembre 2017 : arrêté confiant à Mme Catherine FOURCHEROT, sous-préfète de Romorantin-Lanthenay la suppléance de la directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher PDF - 0,17 Mb - 16/11/2017

Télécharger Recueil spécial du 9 novembre 2017 des arrêtés de délégation de signature : à M. Frank MORDACQ, DRFIP Centre-Val de Loire et du Loiret, aux personnels de la Maison d'arrêt de Blois PDF - 0,66 Mb - 09/11/2017

Télécharger Recueil spécial du 6 novembre 2017 : arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe CUSSAC, directeur zonal des Compagnies Républicaines de Sécurité Ouest PDF - 1,72 Mb - 06/11/2017

Télécharger RAA spécial du 27 octobre 2017 portant publication de l'arrêté préfectoral du 27 octobre 2017 confiant la suppléance du secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher à M. André PIERRE-LOUIS, sous-préfet de Vendôme, du 30 octobre au 3 novembre 2017 PDF - 0,34 Mb - 27/10/2017

Télécharger Recueil spécial du 16 octobre 2017 : subdélégations de signature de Mme Christine GUERIN, DDCSPP de Loir-et-Cher PDF - 0,27 Mb - 16/10/2017

Télécharger RAA spécial du 6 octobre 2017 : arrêté confiant à Mme Catherine FOURCHEROT, sous-préfète de Romorantin-Lanthenay, la suppléance de la directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher du 9 au 13 octobre 2017 PDF - 0,16 Mb - 06/10/2017

Télécharger RAA spécial du 29 septembre 2017 portant publication des arrêtés de délégation de signature du Préfet de Loir-et-cher aux agents de la Direction de la légalité et de la citoyenneté et au chef du bureau des titres de la préfecture de Loir-et-Cher PDF - 2,64 Mb - 29/09/2017

Télécharger Recueil spécial du 22 septembre 2017 : arrêté de subdélégation de M. Stève BILLAUD, UD Direccte 41 à M. Thierry GROSSIN-MOTTI PDF - 1,49 Mb - 22/09/2017

Télécharger Recueil spécial du 21 septembre 2017 : arrêté modifiant la délégation de signature à Monsieur Jean-Yves AUTIE Directeur Zonal de la police aux frontières Ouest PDF - 1,15 Mb - 21/09/2017

Télécharger Recueil spécial du 8 septembre 2017 : délégation de signature de DG ARSAgence Régionale de Santé à M. Eric VAN WASSENHOVE, DD ARSAgence Régionale de Santé de Loir-et-Cher subdélégation de signature de Mme Christine GUERIN, DDCSPP de Loir-et-Cher PDF - 3,55 Mb - 08/09/2017

Télécharger Recueil spécial du 7 septembre 2017 : décision de nomination de Mme Estelle RONDREUX, DDT de Loir-et-Cher en qualité de déléguée territoriale adjointe de l'ANRU PDF - 0,05 Mb - 07/09/2017

Télécharger Recueil spécial du 7 septembre 2017 : arrêté de délégation de signature à M. Jean-Pierre CONDEMINE préfet de Loir-et-Cher, pour l'ordonnancement secondaire dans le cadre du Plan Loire grandeur nature PDF - 0,21 Mb - 07/09/2017

Télécharger Recueil spécial du 7 septembre 2017 des arrêtés de délégation de signature : DI des routes Nord-Ouest, Mme Anne BOUYGARD, directrice générale ARSAgence Régionale de Santé CVL, Mme Estelle RONDREUX, déléguée territoriale adjointe ANRU et en matière d'ordonnancement secondaire dans PDF - 0,92 Mb - 07/09/2017

Télécharger RAA spécial du 1er septembre 2017 relatif à la délégation de signature du Préfet de Loir-et-Cher à Mme Marie-Frédérique WHITLEY, Directrice de cabinet et subdélégation de signature de M. Guy MILIN, DDSP de Loir-et-Cher PDF - 1,74 Mb - 12/09/2017

Télécharger Recueil spécial du 29 août 2017 des arrêtés de : suppléance du secrétaire général de la préfecture par M. André PIERRE-LOUIS, SP Vendôme, délégation de signature à Mme Catherine FOURCHEROT, SP Romorantin-Lanthenay et à M. Laurent VIGNAUD, directeur des sé PDF - 0,46 Mb - 29/08/2017

Télécharger Recueil spécial du 22 août 2017 des arrêtés de délégation de signature : Mme Catherine FOURCHEROT, SP Romorantin, M. Laurent VIGNAUD, directeur des Sécurités PDF - 0,38 Mb - 22/08/2017

Télécharger Recueil spécial du 7 août 2017 des arrêtés de délégation de signature : Mme Estelle RONDREUX, DDT de Loir-et-Cher et déléguée adjointe de l'ANAH, M. Pierre BOUSQUET, chef du SIAPP à la préfecture de Loir-et-Cher PDF - 1,22 Mb - 07/08/2017

Télécharger Recueil spécial du 1er août 2017 des arrêtés de délégation de signature : M. André PIERRE-LOUIS, intérim des fonctions du sous-préfet de Romorantin-Lanthenay, M. Julien LE GOFF, intérim des fonctions de directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher, Lieu PDF - 2,16 Mb - 01/08/2017

Télécharger RAA spécial du 21 juillet 2017 relatif à l'intérim de directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher confié à M. Emmanuel Moulard, sous-préfet de Romorantin-Lanthenay PDF - 1,07 Mb - 21/07/2017

Télécharger RAA spécial du 13 juillet 2017 relatif à la suppléance de M. Julien Le Goff, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher, confiée à M. Emmanuel Moulard, sous-préfet de Romorantin-Lanthenay, à compter du 17 juillet 2017 PDF - 0,56 Mb - 13/07/2017

Télécharger Recueil spécial du 11 juillet 2017 relatif à la décision du 7 juillet 2017 du responsable de l'UD DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 41 organisant l'intérim en matière d'inspection du travail PDF - 1,86 Mb - 11/07/2017

Télécharger Recueil spécial du 7 juillet 2017 : arrêté de délégation de signature à M. Nicolas GRENIER, directeur de la légalité et de la citoyenneté (DLC) à la préfecture de Loir-et-Cher PDF - 0,33 Mb - 07/07/2017

Télécharger Recueil spécial du 5 juillet 2017 : arrêtés de délégation de signature à M. Pierre BOUSQUET, chef du SIAPP, à Mme Hassina TACHOUAFT, DRHMM PDF - 0,42 Mb - 05/07/2017

Télécharger Deux subdélégations de signature au sein de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Loir-et-Cher, - en matière d'administration générale - pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses du PDF - 0,34 Mb - 04/07/2017

Télécharger Recueil spécial du 27 juin 2017 : arrêtés de délégation de signature à Mme Christine GUERIN, DDCSPP de Loir-et-Cher et aux agents de la DRHMM à la préfecture de Loir-et-Cher PDF - 0,92 Mb - 27/06/2017

Télécharger Recueil spécial du 20 juin 2017 : arrêtés de délégation de signature à M. Emmanuel MOULARD (SPRL), à M. André PIERRE-LOUIS (SPV), à M. Alain BROSSAIS (directeur de cabinet), à M. Laurent VIGNAUD (directeur des Sécurités), à Mme Marianne DERIEUW (chef du b PDF - 2,17 Mb - 20/06/2017

Télécharger Recueil spécial du 16 juin 2017 : arrêté de délégation de signature à M. Christophe CHASSANDE, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Centre-Val de Loire PDF - 1,12 Mb - 16/06/2017

Télécharger Recueil spécial du 8 juin 2017 : arrêté de délégation de signature à M. Patrick DALLENNES, Préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest PDF - 0,69 Mb - 08/06/2017

Télécharger Recueil spécial du 2 juin 2017 : arrêté de délégation de signature à Mme Anne BOUYGARD, Directrice générale de l'ARS Centre-Val de Loire PDF - 0,64 Mb - 02/06/2017

Télécharger Recueil spécial du 18 mai 2017: arrêté confiant à M. Alain BROSSAIS, la suppléance du préfet du département de Loir-et-Cher pour le 23 mai 2017, arrêté de délégation de signature à M. Nicolas GRENIER, DCLE PDF - 0,28 Mb - 18/05/2017

Télécharger Recueil spécial du 9 mai 2017 : arrêté confiant à M. Alain BROSSAIS, la suppléance du préfet du département de Loir-et-Cher pour le 11 mai 2017 PDF - 0,06 Mb - 09/05/2017

Télécharger Recueil spécial du 25 avril 2017 : subdélégation de signature de M. Thierry CHATELAIN, DDT de Loir-et-Cher par intérim, aux agents de la DDT PDF - 0,20 Mb - 25/04/2017

Télécharger DELEGATIONS DE SIGNATURE A M. THIERRY CHATELAIN, DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE LOIR-ET-CHER par intérim PDF - 6,95 Mb - 21/04/2017

Télécharger Recueil spécial du 10 avril 2017 : délégation de signature du Chef d'établissement de la Maison d'arrêt de Blois PDF - 0,15 Mb - 10/04/2017

Télécharger Recueil spécial du 4 avril 2017 d'arrêté de délégation de signature aux agents DRHMM de la préfecture de Loir-et-Cher PDF - 0,17 Mb - 04/04/2017

Télécharger Subdélégations de signatures accordées à la DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations PDF - 0,35 Mb - 31/03/2017

Télécharger Recueil spécial du 24 mars 2017 des arrêtés de délégation de signature : Mme Christine GUERIN (DDCSPP), M. Emmanuel MOULARD (SPRL), M. Laurent VIGNAUD PDF - 6,72 Mb - 24/03/2017

Télécharger Recueil spécial du 17 mars 2017 de décisions et arrêté de délégation et subdélégation de signature : DIRECCTE Centre-Val de Loire, CA d'Orléans, Maison d'arrêt de Blois PDF - 2,27 Mb - 17/03/2017

Télécharger Recueil spécial du 9 mars 2017 : décisions portant délégation de signature à Mme Hélène MICHELOT, directrice des services de greffe judiciaires, directrice déléguée de l'administration régionale judiciaire de la Cour d'Appel d'Orléans PDF - 0,91 Mb - 09/03/2017

Télécharger Recueil spécial du 3 mars 2017 : arrêté confiant à M. Alain BROSSAIS, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher, la suppléance du préfet de département de Loir-et-Cher pour le 7 mars 2017 PDF - 0,06 Mb - 03/03/2017

Télécharger Recueil des arrêtés de délégation de signature du 17 février 2017 : DIRECCTE Centre-Val de Loire, DDFIP 41, DRAC Centre-Val de Loire PDF - 3,01 Mb - 20/02/2017

Télécharger arrêté du 13 février 2017 portant suppléance de M. Julien Le Goff, secrétaire général de la préfecture à M. Emmanuel Moulard, sous-préfet de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay, du 13 au 17 février 2017 et le 20 février 2017 PDF - 0,59 Mb - 13/02/2017

Télécharger Délégation de signature accordées à et à Monsieur Philippe CUSSAC, Directeur Zonal des Compagnies républicaines de sécurité Ouest PDF - 3,57 Mb - 23/01/2017

Télécharger Délégation de signature accordée à Madame Periot - Centre hospitalier de Selles sur Cher PDF - 0,69 Mb - 10/01/2017

Télécharger Délégation de signature attribuée à Monsieur GAUTHIER Cédric, Technicien supérieur affecté au service des finances du Centre Hospitalier de ROMORANTIN-LANTHENAY PDF - 0,76 Mb - 04/01/2017