BILLY - Projet de centrale photovoltaïque au sol - 2ème partie
Mise à jour le 12/10/2020
Projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit le Tertre Blanc à Billy (2ème partie). L'enquête publique aura lieu du 29 juin 2020 au 31 juillet 2020.
Ouverture de l'enquête
> Arrêté d'enquête publique - format : PDF

- 0,25 Mb
> Annonce d'ouverture d'enquête - format : PDF

- 0,08 Mb
Dossier d'enquête publique
> Permis de construire - format : PDF

- 9,60 Mb
> Permis de construire - suite - format : PDF

- 26,24 Mb
> Plan de masse technique - format : PDF

- 2,28 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - format : PDF

- 28,34 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 2 - format : PDF

- 24,98 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 3 - format : PDF

- 29,30 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 4 - format : PDF

- 27,93 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 5 - format : PDF

- 28,40 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 6 - format : PDF

- 27,71 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 7 - format : PDF

- 26,72 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 8 - format : PDF

- 29,69 Mb
> Etude d'impact sur l'environnement - 9 - format : PDF

- 28,73 Mb
> R.N.T. - format : PDF

- 11,07 Mb
> Avis des services - format : PDF

- 1,81 Mb
> Avis Autorité environnementale - format : PDF

- 0,75 Mb
> Mention des textes - format : PDF

- 0,06 Mb
Rapport du commissaire-enquêteur
> Rapport - format : PDF

- 0,25 Mb
> Annexe au rapport - format : PDF

- 1,57 Mb
Permis de construire
> Permis de construire - 02/10/2020 - format : PDF

- 0,28 Mb