Juillet 2018

 

> Arrêtés publiés entre le 16 et le 31 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,12 Mb

> Arrêté du 31 juillet 2018 constatant le franchissement des seuils de référence DSA dans la zone d'alerte du bassin versant de la Braye, DAR dans la zone d'alerte du Beuvron et de la Masse, DCR dans la zone d'alerte des affluents de la Loire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Constitution de la CDA Cinématographique et composition de la CDA Cinématographique pour la création de l'établissement Ciné-Sologne à Romorantin-Lanthenay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Arrêté N° 41-2018-07-20-003 portant approbation de la convention constitutive du GIP TELEMUS 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Arrêté N° 41-2018-07-19-003 en date du 19 juillet 2018 constatant le franchissement des seuils de référence DSA (Débit Seuil d'Alerte) dans la zone d'alerte du bassin versant des affluents de la Loire. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Recueil des arrêtés publiés entre le 1er et le 15 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,08 Mb

> Arrêtés N° 41-2018-07-13-004 instaurant un paramètre de protection à l'occasion de la retransmission de la finale de la coupe de monde de football à Blois le 15 juillet 2018 et 41-2018-07-13-05 instaurant un paramètre de protection à l'occasion de la re - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Arrêté N° 41-2018-07-13-003 en date du 13 juillet instaurant un périmètre de protection à l'occasion des festivités du 13 juillet 2018 à Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté N° 41-2018-07-05-001 portant convocation des électeurs et fixant les dates de dépôt de dés déclarations de candidature pour l''élection municipale partielle de Bracieux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté N° 41-2018-07-03-002 portant recomposition du conseil communautaire de la CC du Grand Chambord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> RAA spécial du 2 juillet 2018 portant publication de l'arrêté préfectoral du 2 juillet 2018 renouvelant la liste départementale des conseillers des salariés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb