Juillet 2016

Télécharger Recueil des arrêtes publiés entre le 16 et le 31 juillet 2016 PDF - 11,02 Mb - 02/08/2016

Télécharger arrêtés préfectoraux : - portant institution d'une régie de recettes auprès de la CSP BLOIS - portant institution d'une régie de recettes auprès de la CSP VENDOME - portant nomination de régisseurs auprès de la CSP BLOIS - portant nomination de régisseur PDF - 2,60 Mb - 21/07/2016

Télécharger Recueil actes administratifs provenant de l'Etat Major de Zone Centre Ouest PDF - 3,65 Mb - 19/07/2016

Télécharger Décision N° 09/2016 arrêtant le réglement intérieur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois PDF - 24,25 Mb - 19/07/2016

Télécharger Recueil des actes administratifs parus entre le 1er et le 15 juillet 2016 PDF - 21,86 Mb - 19/07/2016

Télécharger recueil-41-2016-07-005-recueil-des-actes-administratifs-special PDF - 0,29 Mb - 13/07/2016

Télécharger Recueil spécial N° 41-2016-07-004 : Arrêté préfectoral du 5 juillet 2016 confiant à M. Alain BROSSAIS, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher la suppléance du Préfet du département de Loir-et-Cher le 13 juillet 2016 PDF - 0,30 Mb - 07/07/2016

Télécharger Recueil spécial N° 41-2016-07-002 : Interdiction d'une manifestation anniversaire défi41 PDF - 0,09 Mb - 06/07/2016