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DROUE - SNV

Mise à jour le 24/11/2021
 
 

Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale formulée par la société SNV en vue d'exploiter un abattoir de volailles à DROUE, et son plan d'épandage associé

Arrêté d'autorisation environnementale :

> AP auto SNV numéroté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,34 Mb

Arrêté prorogeant le délai d'instruction :

> AP prolong SNV numéroté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> Rapport et conclusions SNV SERVAIS complet-compressé-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,23 Mb

Délibérations :

> Délib CC Collines du Perche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Delib DROUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Pas de délibération pour la commune d'ARROU

Registres d'enquête :

> Registre Bouffry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Registre Couetron au Perche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Registre Droué - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Registre St Agil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Registre Boursay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

Avis d'enquête :

> 6-Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête :

> 6-AP enquête publique numéroté-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

MRAE :

Avis MRAE

> Avis MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Réponse de l'exploitant à l'avis de la MRAE

> Mémoire en réponse MRAe SNV rev1.0-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

Avis des services :

> 2020-41-avis ARSAgence Régionale de Santé abattoir DROUE-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> 2021-41-avis ARSAgence Régionale de Santé abattoir Droue-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> 20210415_avis DDT UHP abattoir droué VF-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Avis 1 extension abattoir Droué DDT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Réponse 2 DDT à DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations abattoir à DROUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Dossier :

Autorisation environnementale

> Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 1-Check-list - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,22 Mb

> CERFA DDAE SNV rev1.2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> DDAE SNV rev5.0 P (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,78 Mb

> Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Eléments graphiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,01 Mb

> Justificatif de maîtrise foncière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,19 Mb

> Présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

> Collecte des eaux usées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Traitement des eaux usées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Procédés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Capacités SNV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Plan d'ensemble 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Plan d'ensemble 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,32 Mb

> Annexe 1 Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,01 Mb

> Annexe 2 Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Contenu IED de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Rubrique principale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Conclusions sur les MTD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Grille de conformité AP 30 04 04 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Projet de convention de rejet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Faisabilité forage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,94 Mb

> Fourniture d'eau communale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

 Epandage

> 2020_v1_SNV_PE refus dégrillage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> A1_Localisation périmètre d'épandage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,95 Mb

> A2_Surface classe PELLETIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> A3_1 Carte aptitude Ilot 1 et 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

> A3_2 Carte aptitude Ilot 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,85 Mb

> A3_3 Carte aptitude Ilot 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

> A3_4 Carte aptitude Ilot 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,69 Mb

> A3_5 Carte aptitude Ilot 10, 11, 12 et 13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

> A3_6 Carte aptitude Ilot 15 et 16 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

> A4a_Captage AEP BOURSAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> A4b_Captage AEP DROUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> A5_Convention signée entre producteur et utilisateur fusionné - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,06 Mb

> A6_SNV_AS 2019 synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> A7_v1_ Bilan Organique SMD apte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> A7_v1_Bilan Organique SAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> A7C_v1_Fiche ferti azotée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 
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