Octobre 2020

 
Publications légales arrêtes avis Loir et Cher

> Recueil des actes administratifs publiés entre le 16 et le 31 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,37 Mb

> recueil-41-2020-10-036-recueil-des-actes-administratifs-special-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Arrêté interdisant la circulation des PL transportant du matériel de son du 30 octobre au 2 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêté interdisant les teknivals du 30 octobre au 2 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> AP 41-2020-10-23-002 portant diverses mesures visant à renforcer la lutte contre la propagation du virus Covid-19 dans le département de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> AP portant interdiction temporaire de rassemblements festifs en Loir et Cher 24-25 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> RAA spécial du 22/10/2020 : arrêté du 21/10/2020 portant recomposition de la commission des élus pour la dotation d'équipement des territoires ruraux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Recueil des arrêtés publiés entre le 1er et le 15 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,02 Mb

> Arrêté portant diverses mesures visant à renforcer la lutte contre la propagation du virus Covid-19 dans le département - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> AP portant obligation port du masque à Fresnes aux abords des Ets scolaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> arrêté du 17 10 2020 portant obligation port du masque à Gièvres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Arrêté du 17 10 2020 portant obligation du port du masque à Blois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> AP du 17 octobre 2020 portant obligation du port du masque ROMORANTIN LANTHENAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,89 Mb

> AP du 17 octobre 2020 portant obligation du port du masque de protection SELLES SUR CHER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> AP du 17 octobre 2020 portant obligation du port du masque sur certaines rues et places MONTRICHARD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> AP du 17 octobre 2020 portant obligation du port du masque sur les marchés à Mondoubleau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> AP du 17 octobre 2020 portant obligation du port du masque sur les marchés et aux abords des établissements scolaires de la commune de Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> AP portant obligation portant du masques à Fréteval le 18 10 2020 - marché artisanal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> arrêté portant interdiction de circulation des poids lourds de + de 3,5T transportant du matéirel de sons ou du matériel de prodution d'électricité... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> arrêté instaurant un périmètre de protection à l'occasion de la 23ème édition des RV Histoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> arrêté portant interdiction circulation PL de + 3,5 t transportant du matériel de son du 9 au 12 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> arrêté portant interdiction teknival du 9 au 12 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> port du masque obligatoire à Villechauve le 11 10 2020 - vide-grenier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> port du masque obligatoire fête de la Saint Denis à Mondoubleau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> port du masque obligatoire dans la zone de ravitaillement du Paris-Tours à Vendôme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> arrêté modifiant l'annexe 2 de l'arrêté n° 41-2020-09-30-004 du 30 09 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> arrêté portant obligation port du masque à Gièvres aux abords des écoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> RAA spécial du 06/10/2020 : arrêté agrément Ste VAGO pour l'activité intermédiation locative et gestion locative sociale département Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> AP portant interdiction de circulation PL 3.5 T transportant du matériel de sonoristion à destination de rassemblements festifs à caractère musical... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AP portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical dans le Loir et Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> RAA spécial n° 41.2020.10.006 du 5 octobre 2020 : Arrêté fixant les conditions de passage de la course cycliste "Paris-Tours" dans le département d... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,96 Mb

> RAA spécial n° 41.2020.10.014 du 8 octobre 2020 : Arrêté portant modification de l'agrément d'un établissement chargé d'animer les stages de sensib... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> RAA spécial n° 41.2020.10.014 du 8 octobre 2020 : Arrêté portant modification de l'agrément d'un établissement chargé d'animer les stages de sensib... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb