Juillet 2020

 

Télécharger RAA Préfet de Loir et Cher

> Recueil d'arrêtés publiés entre le 16 et le 31 juillet 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,31 Mb

> Arrêté autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département du Loir-et-Cher en 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AP Interdiction rassemblements festifs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Avis CNAC sur projet d'extension d'un ensemble commercial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> AP portant interdiction de circulation des PL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AP portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> AP instaurant un périmètre de protection à l'occasion de la visite officielle du Président de la République française à Chambord le 22/07/20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> RAA spécial du 21/07/2020 : arrêté du 20/07/2020 constatant le franchissement des seuils de référence Braye - Cisse - Cher - Loire - Beuvron - Masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Recueil des arrêtés publiés entre le 1er et le 15 juillet 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,47 Mb

> Arrêtés portant interdiction d'une free party et interdiction de circulation de véhicules transportant des matériels de son - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> RAA spécial du 09/07/2020 : arrêté du 06/07/2020 suspension procédure CDACCommission départementale d'aménagement commercial STOKOMANI à St-Gervais-la-Forêt et avis CDACCommission départementale d'aménagement commercial du 02/07/2020 LIDL à Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Arrêté portant interdiction de circulation des poids lourds de plus de 3.5 T transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement fest... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical en Loir et Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> RAA spécial du 06/07/2020 : arrêté du 12/06/2020 portant attribution d'une subvention au titre de la DETR - programme 2020 à la commune de Ménars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> RAA spécial du 01/07/2020 : Décision du 29/06/2020 organisation de l'intérim des agents de contrôle chargés de l'inspection du travail UD DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi 41 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb