SAINT-JEAN-FROIDMENTEL - MINIER CARRIERE - Renouvellement, extension de carrière
- Extrait du dossier de demande :
> Lettre de demande - format : PDF
- 0,28 Mb
> Résumé non technique - carrière - format : PDF
- 1,08 Mb
> Résumé non technique - loi sur l'eau - format : PDF
- 1,21 Mb
- Avis de l'autorité environnementale :
> Avis de l'autorité environnementale - carrière - format : PDF
- 0,41 Mb
> Avis de l'autorité environnementale - loi sur l'eau - format : PDF
- 0,11 Mb
- Ouverture d'enquête publique du 19 avril 2017 au 19 mai 2017 inclus :
> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF
- 0,18 Mb
> Avis d'enquête publique - format : PDF
- 0,05 Mb
- Clôture de l'enquête :
> registre d'enquête publique - format : PDF
- 0,13 Mb
> rapport et clonclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
- 2,63 Mb
- Arrêté d'autorisation
> Arrêté - format : PDF
- 11,63 Mb
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