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Préfetde Loir-et-Cher
Les services de l'État enLoir-et-Cher
Année 2018
Télécharger Recueil des arrêtés publiés entre le 16 et le 31 juillet 2018 PDF - 13,09 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté du 31 juillet 2018 constatant le franchissement des seuils de référence DSA du bassin de la Braye, DAR du Bassin du Beuvron et de la Masse e... PDF - 0,52 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêtés Préfectoraux relatifs à la Constitution de la CDA Cinématographique PDF - 0,27 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêtés publiés entre le 1er et le 15 juillet 2018 PDF - 28,08 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté portant approbation de la convention constitutive du GIP TELEMUS 41 et annexe PDF - 0,48 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté constatant le franchissement des seuils de référence DSA (Débit Seuil d'Alerte) dans la zone d'alerte du bassin versant des affluents de la... PDF - 0,31 Mb - 27/12/2018
Télécharger RRÊTE INSTAURANT UN PERIMETRE DE PROTECTION À L'OCCASION DE LA RETRANSMISSION DE LA FINALE DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL À BLOIS ET A VENDOME L... PDF - 0,17 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté instaurant un périmètre de protection à l'occasion des festivités du 13 Juillet 2018 à Blois PDF - 0,11 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté portant convocation des électeurs et fixant les dates de dépôt de dés déclarations de candidature pour l''élection municipale partielle de B... PDF - 0,21 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté portant recomposition du conseil communautaire de la CC du Grand Chambord PDF - 0,14 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté portant création de secteurs d'information sur sols sur le territoire de la commune de BLOIS PDF - 18,58 Mb - 27/12/2018
Télécharger Arrêté Préfectoral du 2 juillet 2018 portant renouvellement de la liste départementale des conseillers des salariés PDF - 1,42 Mb - 27/12/2018
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