BEAUCE-LA-ROMAINE - Réalisation d'un parc photovoltaïque
Création d'un parc photovoltaïque sur la commune de Beauce-la-Romaine, commune déléguée d'Ouzouer-le-Marché, au lieudit "Les Tournesols" L'enquête publique aura lieu du 16 juillet 2018 au 24 août 2018 inclus en mairie de Beauce-la-Romaine, suivant les modalités définies dans l'arrêté préfectoral.
Ouverture de l'enquête
> Arrêté préfectoral d'ouverture - format : PDF
- 0,18 Mb
> Annonce d'ouverture d'enquête - format : PDF
- 0,08 Mb
Dossier d'enquête publique
> Dossier - Permis de construire Beauce La Romaine - format : PDF
- 20,12 Mb
> Plans et documents graphiques - format : PDF
- 28,39 Mb
> Complement au dossier PC - format : PDF
- 4,55 Mb
> Résumé non technique - format : PDF
- 0,29 Mb
> Etude d'impact - format : PDF
- 23,57 Mb
> Etude paysagère - format : PDF
- 15,24 Mb
> Note incidences Natura 2000 - format : PDF
- 0,28 Mb
> Avis des services et AE - format : PDF
- 0,72 Mb
> Mention des textes - format : PDF
- 0,07 Mb
Observations par voie électronique
> observations portant sur le projet de construction d'une centrale photovoltaïque - format : PDF
- 0,40 Mb
Rapport du commissaire-enquêteur
> Rapport - format : PDF
- 14,34 Mb
> Annexes au rapport - format : PDF
- 5,22 Mb
> Conclusions motivées - format : PDF
- 1,62 Mb
Permis de construire
> Arrêté de permis de construire du 08/10/2018 - format : PDF
- 0,16 Mb
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