Guide d'entretien des cours d'eau

Bien entretenir les cours d'eau

 
 
Bien entretenir les cours d'eau

Les cours d'eau ont plusieurs rôles qui doivent être maintenus par un entretien régulier du cours d'eau et de ses berges. Cet entretien permet de maintenir des habitats favorables au développement de la biodiversité, de limiter les impacts des crues ou encore d'éviter l'érosion des berges.

Il est parfois difficile de distinguer ce qui relève de l’entretien courant qui peut être réalisé sans formalisme préalable, de travaux plus lourds qui doivent au préalable faire l’objet d’une procédure de déclaration ou d’autorisation auprès de la DDT. Ainsi, on peut se demander : qui entretient les cours d’eau ? Dans quels cas doit-on agir ? Comment intervenir ? Quelles sont les périodes les plus propices aux interventions ?

La Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher a donc construit, dans le cadre d'une démarche partenariale en lien avec les acteurs locaux (AFB, DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement, fédération de pêche, profession agricole, association des maires, Conseil Départemental, syndicats de rivières, URCIAP (Union Régionale du Centre d'Information et d'Accompagnement pour la Protection des Étangs) associations environnementales...), un guide d’entretien des cours d’eau qui regroupe l’ensemble des informations sur les cours d’eau et leur entretien ainsi qu'un volet sur les bonnes pratiques d'entretien sur les fossés.

> Guide des bonnes pratiques de l’entretien des cours d’eau et des fossés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,56 Mb

Une plaquette résumant les principaux points a prendre en compte dans l'entretien des cours d'eau a aussi été développée.

> Plaquette cours d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

De plus, des fiches thématiques sur les grands axes du guide ont aussi été développées pour permettre d’obtenir rapidement les informations utiles dans des cas précis.

> Gestion des atterrissements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

> Protection des berges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,56 Mb

> Entretien des fossés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

> Gestion de la végétation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

Enfin, il existe des techniques qui peuvent être mises en place pour faciliter l'entretien des cours d'eau et améliorer leur fonctionnement ainsi que la qualité de l'eau. Deux exemples sont développés dans les fiches suivantes :

> Zone tampon artificielle humide - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Gestion des résidus de fauche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Avant d'intervenir sur un linéaire hydrographique, il est important d'identifier le type de linéaire sur lequel l'intervention est souhaitée. La cartographie évolutive des cours d'eau du Loir-et-Cher   permet de savoir si le tronçon est un cours d'eau ou un fossé et de respecter la réglementation adaptée.

En cas de doute sur le cadre dans lequel entrent vos travaux, vous pouvez renseigner une demande préalable . Ainsi, en fonction de la localisation et du type d'intervention prévue, vous serez informés du cadre réglementaire et des démarches administratives qui pourraient être nécessaires.

Pour tout renseignement complémentaire, contacter le service eau et biodiversité de la Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher à l'adresse suivante :

ddt-eau@loir-et-cher.gouv.fr