3. Les PLUi (Plans locaux d'urbanisme intercommunaux)

Mis à jour le 25/11/2019

Le PLUi est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’EPCI compétent en matière de PLU Plan local d'urbanisme, en concertation avec les communes membres. La procédure associe l’ensemble des personnes publiques définies par le code de l’urbanisme et assure une concertation permanente avec la population. Un diagnostic du territoire de l’EPCI, effectué au début de la procédure, permet de définir les choix d’orientations qui seront retenus dans le PADD Projet d'aménagement et de développement durable. Ces orientations seront déclinées dans l’ensemble des pièces opposables aux tiers.

Le tableau d'avancement des PLUi dans le Loir-et-Cher
Télécharger Tableau de suivi PLUi - Juillet 2018 PDF - 0,07 Mb - 19/07/2018

Le fascicule 1 du porter à connaissance (PàC) est commun à l'ensemble des procédures PLUi.

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Le PLUi de la Communauté d'Agglomération Agglopolys

Le PLUiHD tenant lieu de Programme Local de l'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains a été prescrit le 3 décembre 2015.

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Le PLUi de la Communauté de Communes Cher à la Loire

Le PLUi a été prescrit le 9 février 2015.

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Le PLUi de la Communauté de Communes Collines du Perche

Le PLUi a été prescrit le 3 décembre 2015.

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Le PLUi de la Communauté de Communes Grand Chambord

Le PLUi a été prescrit le 14 décembre 2015.

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Le PLUi de la Communauté de Communes Perche et Haut Vendômois

Le PLUi a été prescrit le 9 novembre 2015.

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Le PLUi de la Communauté de Communes Sologne des Etangs

Le PLUi a été prescrit le 17 décembre 2015.

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Le PLUi de la Communauté de Communes Sologne des Rivières

Le PLUi a été prescrit le 16 décembre 2015.

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Le PLUi de la Communauté de Communes Val de Cher Controis

Le PLUi a été prescrit le 30 novembre 2015.

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Le club PLUi

Le service Aménagement et Urbanisme de la DDT et le CAUE ont créé un partenariat qui a donné naissance au Club PLUi départemental afin de répondre aux sollicitations de nombreuses collectivités (communes et EPCI).

Depuis septembre 2015, il rassemble des élus, des techniciens d’EPCI, des professionnels, des partenaires et des représentants de l’Etat, chacun avec ses questionnements, ses attentes, ses besoins et ses réponses. Ce Club PLUi est un lieu d’échanges informels, de collecte d’informations et d’expertise technique.

Séance n°1 : 23/09/2015 : Les différentes délibérations (de prescription, de définition des modalités de collaboration, de concertation)

La première session en septembre 2015 a permis de rencontrer tous les EPCI compétents ou en train de prendre la compétence « document d’urbanisme ». Les techniciens ou directeurs des 9 EPCI ont répondu présents. L’objet de cette première séquence était la délibération de prescription d’un PLUi, son contenu, sa forme, les objectifs poursuivis. Ont également été abordées les modalités de la concertation et de la collaboration entre les communes, illustrées par des exemples et mis à disposition des membres présents.

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Séance n°2 : 06/11/2015 : Le cahier des charges (pour retenir un groupement de BE)

Le CAUE et la DDT ont présenté une trame de cahier des charges afin de constituer les pièces pour procéder à un appel d’offres pour retenir un groupement pour réaliser le PLUi.

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Séance n°3 : 17/12/2015 : Présentation des outils de connaissance du territoire et des analyses produites sur chaque EPCI

L’observatoire de l’économie et des territoires du Loir-et-Cher est venu présenter son travail sur les différents territoires du département. Le but de son intervention était de recenser ses études et les possibilités que les EPCI ont à leur disposition de faire appel à ses services dans le cadre de l’élaboration du document d’urbanisme, notamment en ce qui concerne le diagnostic socio-démo-économique du territoire intercommunal.

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Séance n°4 : 04/02/2016 : La concertation et point sur le Géoportail national

Le PolAU et Planéa Conseil sont intervenus sur la thématique de la concertation. Ces deux bureaux d’études ont défini la concertation et les modalités qui peuvent être mises en place autour d’un projet, en amont du projet, pendant la réalisation du projet et même après que le projet soit réalisé. La DDT a profité de cette quatrième session pour présenter le géoportail national qui doit, à terme (2020), contenir tous les documents d’urbanisme, communaux ou intercommunaux.

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Séance n°5 : 24/03/2016 : Le B-A-BA du PLUi

A la demande générale des techniciens des EPCI, une séance sur le B-A-BA du PLUi a été organisée, pour une mise à  niveau des connaissances sur le PLUi. Les services de la DDT et le CAUE ont détaillé en petits groupes toutes les pièces d’un PLU Plan local d'urbanisme afin que chaque personne présente en comprenne la base, le sens et la portée juridique qui en découle.

Séance n°6: 19/05/2016 : Vie et évolution des documents d'urbanisme en vigueur et en cours d'élaboration

A la demande des EPCI, la question de la gestion des documents d’urbanisme existants a été abordée. La séance a permis de répondre aux différentes interrogations en détaillant les procédures à disposition des EPCI dans le cas où un document communal a besoin de vivre et d’être modifié alors que le PLUi est en cours d’élaboration. La question de poursuivre les procédures engagées avant transfert de la compétence à l’EPCi a été posée :les EPCI doivent–ils les finir ? Peuvent-ils les stopper et ne pas les finir ? Quel que soit le choix opéré, la décision finale revient à l’EPCI, étant donné que c’est lui qui a la compétence document d’urbanisme. Les EPCI ont pu échanger sur le financement du PLUi, chacun a pu faire part de sa pratique, à son échelle de territoire.

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Séance n°7: 23/06/2016 : Nouvelle réforme du Code de l'Urbanisme et refonte du règlement et des OAP

La séance est délocalisée à Bracieux au siège de la Communauté de Communes Grand Chambord. Les élus et techniciens des EPCI ont pu à nouveau échanger sur le sujet du PLUi et les problématiques qu’il soulève au sein des diverses structures. Les services de la DDT et le CAUE ont présenté la nouvelle réforme du code de l’urbanisme et la refonte du règlement d’urbanisme qui incitent les PLUi à avoir un règlement tourné non pas vers la règle mais vers le projet.

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Séance n°8 : 06/10/2016 : Patrimoine(s) et Paysage(s), quelles évolutions suite à la loi LCAP et la rénovation du Code de l’urbanisme

Lors du précédent club PLUi, des questions sont remontées sur la thématique patrimoniale. La séance d’octobre a donc porté sur ce thème, co-animée par la DDT, le STAP et le CAUE, Mathieu Gigot (Ingénieur de recherche au laboratoire CITERES, Université François-Rabelais de Tours) est intervenu pour présenter ses recherches.

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Séance 9 : 19/01/2017 : Le changement climatique dans vos projets de territoire

Le PLUi doit prendre en compte les documents de portée supérieure, notamment les nouveaux documents qui prennent en compte les évolutions en matières d’énergie sur les territoires. Le Pays Vendomois est venu présenter le Plan Climat qu’il a mis en place dernièrement et a ainsi mis en avant des élements qui devront être pris en compte par les PLUi.

La DDT a également présenté en exemple une adaptation au changement climatique sur le territoire de la Communauté de Communes des Collines du Perches.

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Séance 10 : 09/02/2017 : La prise en compte de l’environnement dans les projets d’aménagement

La DDT a présenté le PGRI, le SDAGE Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux et SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux qui s’appliquent aujourd’hui sur le territoire départemental.

Le CDPNE a quant à lui focalisé sa présentation sur la thématique de la TVB et des zones humides, éléments à prendre en compte dans les documents d’urbanisme. Il a ensuite donné des exemples de transcriptions au sein d’un PLUi, notamment en ce concerne les zones humides.

Enfin, le CAUE a présenté des exemples liant la problématique environnementale, notamment le traitement des sites inondables dans un projet urbain (cf. Bateau-lavoir à Romorantin, les Prairies du Roy à Beaulieu-les-Loches).

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Séance 11 : 30/03/2017 : La réforme de l’évaluation environnementale et la Concertation

La DDT a présenté la réforme de l’évaluation environnementale, suite à la recodification du Code de l’urbanisme, s’appliquant aux documents d’urbanisme. Puis M. Auber de la DISAJ est intervenu sur la jurisprudence existante pour la concertation.

Ce Club a été également le moment d’échanges entre les différents techniciens et élus présents sur les relations qu’ils entretiennent avec leur mandataire et groupements en charge de l’élaboration de leur PLUi.

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Séance 12 : 06/07/2017 : Des outils et méthodes pour re-dynamiser des centres-bourgs.
 

Sylvaine Vedere, directrice de l’Etablissement Public Foncier EPFLI Coeur de France, a présenté le rôle d'un EPFLi, sa stratégie et ses modes d'intervention.
 Puis, le CAUE a présenté une approche historique du sujet, l'état des lieux et des pistes potentielles d’interventions, le cas de la commune de Mondoubleau – Loir-et-Cher et le cas de Josselin – Morbihan.

Présentation du club PLUi du 06/07/2017

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Séance 13 : 19/10/2017 - Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

 Après un rappel réglementaire sur les OAP (DDT), différents exemples ont été présentés :
 -  des OAP thématiques  (Dominique Wurtz, architecte conseil à la DDT);
 - une OAP patrimoniale (Jean-Marc Robin de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine);

Télécharger OAP patrimoniale PDF - 4,52 Mb - 11/10/2018

 - une OAP sectorielle (Bruno Marmirolli du CAUE)

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Séance 14 : Décembre 2017 - Réflexions sur l'élaboration d'une OAP Val de Loire Unesco avec les EPCI concernés (Agglopolys, Beauce Val de Loire, Grand Chambord)

Séance 15 : 13/04/2018 - Du projet politique à la traduction réglementaire

 Le CAUE a présenté, au travers de cas concrets choisis sur le territoire de la communauté de communes Collines du Perche, comment co-construire la règle en fonction de la forme urbaine attendue. Dans un second temps, une étude sur les orientations d'urbanisation sur le secteur des champs-de-Monts à Mont-près-Chambord a permis d'illustrer comment faire de l'urbanisme de projet au sein du PLUi.

Du PADD au règlement

Secteur Champs de Monts

Séance 16 : 12/06/2018 -  Du SRADDET au PLUi : Emboitement des échelles entre les différents documents.

 La DDT a rappelé les liens juridiques qui s'appliquent entre les différents documents et présenté un point d'avancement des démarches SCoT et PCAET sur le département.

Nathalie Artigues-Maunoury, responsable à la Région de l’élaboration du SRADDET est venue nous présenter son état d’avancement. Il sera adopté fin 2018 et intégrera les schémas de biodiversité, des déchets, des mobilités et transports, et climat, air, énergie. Il a été déterminé 11 domaines d’interventions au sein du SRADDET qui regroupent les 3 grands champs que sont l’aménagement, le transport et l’environnement. Elle a également exposé les grands objectifs à horizon 2030, ainsi que quelques règles prescriptives qui devront être mise en œuvre à travers les politiques publiques locales, et notamment les documents d'urbanisme.

Thierry Lasserre, urbaniste, est venu nous présenter comment au sein de l’agence d’urbanisme de Tours, il accompagne les élus dans la formulation de leur PLUi. En partant du cas de Saint Cyr et de la thématique densité et patrimoine, il a pu dérouler le processus d’identification des éléments patrimoniaux (qui sont en fait des zones de cohérence sur un bourg) et le besoin d’urbaniser et de densifier les centres."

Télécharger Présentation du club PLUi du 12/06/2018 PDF - 2,04 Mb - 11/10/2018
Télécharger Club PLU Plan local d'urbanisme 41 - SRADDET PDF - 0,49 Mb - 11/10/2018
Télécharger Les PCAET en Loir-et-Cher PDF - 1,33 Mb - 11/10/2018

Séance 17 : 28/01/2019 - Les étapes pour les PLUi

Plusieurs PLUi arrivent au bout de l'exercice et prévoient un arrêt dans le courant de l'année 2019. Ce club avait pour objectifs de rappeler les grandes étapes au moment de l'arrêt et de l'approbation du PLUi.

Ont été notamment développés les attendus de l'Autorité environnementale de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF).

Télécharger Club PLUi du 28/01/2019 PDF - 0,99 Mb - 07/02/2019
Télécharger Logigramme de procédure du PLU Plan local d'urbanisme PDF - 0,06 Mb - 07/02/2019
Télécharger Evaluation environnementale des PLU Plan local d'urbanisme PDF - 0,50 Mb - 07/02/2019
Télécharger Notice MRAE - Evaluation environnementale PDF - 0,21 Mb - 07/02/2019

Séance 18 : 24/10/2019 - Visites d’opérations exemplaires en milieu rural en Eure-et-Loir

Le 24 octobre dernier, une délégation de 35 personnes de Loir-et-Cher composée d'élus et de techniciens s'est déplacée en Eure-et-Loir pour une journée de visites d'opérations exemplaires dans deux villages ruraux. Cette journée était organisée par le CAUE de Loir-et-Cher et la DDT 41. Deux réalisations remarquables avaient été retenues : le quartier durable "Les Erriaux", à Saint-Georges-sur-Eure (2 734 hbts), et une revitalisation de centre-bourg à Mignières (1 055 hbts), basée sur la reconversion d’une ancienne ferme beauceronne.

L’objectif de la journée était de permettre aux visiteurs d’échanger avec les partenaires locaux de ces projets, élus et autres parties prenantes, afin de bénéficier de retours d’expériences (démarche de projet, méthodologie de mise en œuvre, difficultés rencontrées, bilan…).

Les deux opérations ont été accompagnées par une société d’économie mixte, la Société d’aménagement et d’équipement du département d’Eure-et-Loir (SAEDEL). Son directeur, Nicolas Moreau, présent aux deux visites, est intervenu pour apporter toutes les précisions concernant le déroulement de la mission de la SAEDEL.

Un projet de réhabilitation réussi : un centre-bourg et une nouvelle dynamique à Mignières

La journée s’est poursuivie à Mignières avec la visite d’un ancien corps de ferme réhabilité aux côtés de Didier Garnier, maire de la commune, de Nicolas Moreau et des trois architectes (agences Diagonal, Alma28 et Archigone) qui ont réalisé le projet. Les intervenants ont présenté comment ce projet, aux qualités à la fois patrimoniales et urbaines, a été une opportunité de créer une centralité sur la commune et une nouvelle dynamique en regroupant dans ce corps de ferme différents services (mairie, siège de la communauté de communes, écoles maternelle et primaire, restaurant scolaire, bibliothèque, salles associatives, garderie, salle des fêtes), en y aménageant des logements locatifs sociaux et des commerces (salon de coiffure, boulangerie, auto-école, fleuriste et à venir bar/restaurant). Les bâtiments disposés en forme de U créent au centre une esplanade aménagée devenue la « place du village ».

Le caractère patrimonial des bâtiments a été conservé (volumétrie, matériaux), et les nouvelles fonctions des bâtiments sont exprimées par une écriture contemporaine en parfaite harmonie avec les dispositions traditionnelles de l’ancienne ferme.

Télécharger Mignières - Présentation PDF - 26,20 Mb - 25/11/2019

Le quartier des Erriaux à Saint-Georges-sur-Eure : 1er quartier durable d’Eure-et-Loir

Avant la visite, Christine Goimbault, maire de Saint-Georges-sur-Eure, a accueilli les participants à l'« Epilobe », une salle multi-activités et intergénérationnelle construite dans le quartier « Les Erriaux ». Ce quartier, dont elle a présenté la genèse et l'ambitieux projet, associe logements libres, logements locatifs sociaux et logements adaptés aux populations âgées. Il n’est pas labellisé éco-quartier mais en a les qualités : insertion au bourg, mixité sociale et intergénérationnelle, traitement qualitatif paysager et environnemental, voies de circulations douces…

Le quartier développe une véritable identité paysagère en proposant des milieux favorisant la biodiversité ainsi qu’un parc multifonctionnel au cœur du nouveau quartier.

Le responsable des espaces verts de la mairie a présenté l’aménagement paysager du quartier, la prise en compte des contraintes liées à l’eau et au risque inondation et les questions d’entretien et de gestion de ces espaces.

Télécharger St Georges-sur-Eure - Note de présentation PDF - 7,27 Mb - 25/11/2019
Télécharger St Georges-sur-Eure - Charte de développement durable PDF - 1,13 Mb - 25/11/2019