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Assainissement pluvial du lotissement de la Martinière - Commune de Saint Denis sur Loire
Récépissé de déclaration en date du 30 mars 2011 et de l’arrêté de prescriptions spécifiques en date du 08 août 2011 relatives à l’assainissement pluvial du lotissement de la Martinière sur la commune de Saint Denis sur Loire
- Récépissé de déclaration (format PDF - 91.3 ko)
- Arrêté de prescriptions spécifiques (format PDF - 84 ko)
Autorisation du système d’assainissement des eaux résiduaires urbaines - Commune de Gièvres
Arrêté préfectoral n° 2011216-0013 en date du 04 août 2011 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2004-349-8 du 14 décembre 2004 portant autorisation du système d’assainissement des eaux résiduaires urbaines de la commune de Gièvres
- Arrêté préfectoral N° 2011216-0013 (format PDF - 900.4 ko)