Contenu
Accueil collectif des mineurs - ACM
Actualités réglementaires relatives aux accueils collectifs de mineurs
lois, décrets, arrêtés, circulaires de l’année en cours au fil de leur parution -
tableau récapitulatif des articles de référence du Code de l’action sociale et des Familles.
tableau récapitulatif des articles de référence du Code de l’action sociale et des Familles.
Formalités déclaratives
- Les imprimés de déclarations d’accueils de loisirs, de scoutisme et séjours de vacances
- Les imprimés de déclarations de centres de vacances ou de loisirs (locaux d’accueils)
- autres formulaires utiles
Instructions, notes et listes relatives aux Accueils Collectifs de Mineurs en Loir-et-Cher
- les instructions et recommandations relatives aux ACM
- Bilan 2010-2011 des Accueils Collectifs de mineurs en Loir-et-Cher en Loir-et-Cher
- Notes d’informations adressées aux organisateurs d’accueils collectifs de mineurs de Loir-et-Cher
- Listes des accueils de loisirs et de vacances et des locaux
Label Accueil Ados - dispositif de Loir-et-Cher - CAF - DDCSPP
Le label accueil adolescents en Loir-et-Cher a été initié en 2006-2007, par la Caf et la DDJS de Loir-et-Cher, suite à la réforme règlementaire 2006 du code de l’action sociale et des familles.
Ressources documentaires ...
... à destination des organisateurs, directeurs et animateurs d’accueil collectif de mineurs
Pour répondre aux demandes d’informations et de conseils des intervenants en accueil collectifs de mineurs, vous trouverez ci-après quelques documents à télécharger. Ils émanent de différents services de l’Etat ou ont été présentés lors de réunions et formations continues des animateurs et directeurs d’accueil collectif de mineurs en Loir-et-Cher.
