Mars 2018

 

Télécharger RAA Préfet de Loir et Cher

> Recueil des arrêtés publiés entre le 16 et le 31 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,75 Mb

> Arrêté portant suppression de la régie d'avances - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté Préfectoral d'approbation Dispositions générales ORSEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Recueil des arrêtés publiés entre le 1er et le 15 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,52 Mb

> Arrêté Préfectoral du 14 mars 2018 portant modification de la commission départementale de surendettement des particuliers de Loir-et-Cher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Connexion Chorus DT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Arrêté prononçant la fin de l'exercice des compétences du syndicat mixte SIERAVL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Désignation de la présidence de la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Arrêtés zonaux de réglementation routière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,04 Mb

> ARRÊTÉ PORTANT RÈGLEMENTATION DE CIRCULATION ROUTIÈRE N° 18-28 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb