Enquêtes publiques

BLOIS - SAS THIOLAT

 
 

Demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication d'emballages en papier carton

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> Rapport CE Thiolat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,92 Mb

> conclusions du CE Thiolat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,47 Mb

> Annexes au rapport du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,20 Mb

> registre d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Avis des collectivités consultées :

> Délibération La Chaussée St V - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Le conseil municipal de Blois et le conseil communautaire d'Agglopolys n'ont pas délibéré.

Réponse de l'exploitant à l'avis de l'autorité environnementale :

> Courrier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Annexe2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Annexe3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Avis autorité environnementale :

> mrae - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête publique :

> AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

Avis d'enquête publique :

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Dossier de demande :

> dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,48 Mb